Politique de confidentialité

2.1 Données personnelles

Selon le RGPD, les données personnelles sont toutes les informations permettant d’identifier une personne physique. Dans le cadre de notre offre en ligne, les données personnelles collectées incluent notamment :

– Nom, adresse, e-mail, sexe, numéro de téléphone, mot de passe sécurisé pour l’accès à votre compte client, et, si nécessaire, votre lieu de naissance ;

– Détails de commandes, produits achetés, services utilisés, informations de paiement, préférences de produits ;

– Données collectées lors de l’utilisation de notre site ;

– Informations fournies par des prestataires de services (comme les agences de crédit ou les fournisseurs de services de paiement).

2.2 Objectifs de l’utilisation des données

Nous utilisons vos données personnelles pour diverses finalités, notamment lorsque vous naviguez sur notre site (voir paragraphe 3), créez un compte client ou effectuez une commande (voir paragraphe 4 et 5). Elles servent aussi à faciliter les contacts (voir paragraphe 6), à des fins publicitaires (voir paragraphes 7 à 9), à sécuriser l’utilisation du site et à analyser votre comportement de navigation (voir paragraphes 10 et 11).

Vous restez libre de ne pas nous fournir certaines informations. Toutefois, cela peut limiter les produits et services que nous pouvons vous offrir. Par exemple, sans adresse de livraison, nous ne pouvons vous envoyer vos commandes. Les informations obligatoires seront clairement indiquées.

2.3 Partage des données

Vos données personnelles peuvent être transférées dans plusieurs situations, selon la base légale appropriée :

– Avec votre consentement explicite (art. 6, al. 1, let. a du RGPD) ;

– Si le partage est nécessaire pour exécuter un contrat (art. 6, al. 1, let. b du RGPD), comme lors de la transmission de vos informations à des prestataires logistiques, des transporteurs ou des services de paiement ;

– Lorsque le transfert est requis par une obligation légale (art. 6, al. 1, let. c du RGPD) ;

– En cas d’intérêt légitime de notre part ou d’un tiers (art. 6, al. 1, let. f du RGPD), par exemple dans le cadre d’une cession de créances ou d’un contrôle de solvabilité par une agence spécialisée.

Pour assurer une prestation optimale, vos données peuvent également être partagées avec des sociétés affiliées au groupe espritmobilier. Ces entités et prestataires externes utilisent vos données uniquement aux fins spécifiées et doivent respecter nos consignes ainsi que la législation sur la protection des données.

Les prestataires travaillant pour nous sont minutieusement sélectionnés, mandatés par contrat et soumis à nos directives strictes. Nous contrôlons leur conformité aux normes contractuelles et légales. 

Parmi les prestataires figurent :

– Hébergeurs, responsables de la maintenance et du support de notre site ;

– Services clients ;

– Fabricants expédiant directement leurs produits ;

– Banques et prestataires de services de paiement ;

– Fournisseurs de services pour l’envoi de newsletters ou de catalogues ;

– Agences de marketing et d’analyse du trafic web ;

– Prestataires de services pour la gestion des demandes clients et formulaires en ligne.

Si des données sont transmises vers des pays hors de l’Union Européenne (UE) ou de l’Espace Économique Européen (EEE), où le niveau de protection des données n’est pas garanti de manière équivalente, nous veillons à ce qu’une protection appropriée soit mise en place. Cela peut inclure des « décisions d’adéquation » de la Commission européenne ou des clauses contractuelles types garantissant la conformité aux standards européens. Vous pouvez consulter les textes législatifs de ces garanties sur le site de la Commission européenne.

En cas de cession partielle de créances liées à vos achats, les données personnelles nécessaires pour identifier ces créances seront partagées avec les cessionnaires. Ceux-ci utilisent les informations sous leur propre responsabilité et conformément à la législation en vigueur. Pour vous, en tant que client, cela n’impacte pas le traitement de votre commande, Mobilier Zen restant votre principal interlocuteur.

2.4 Durée de conservation et suppression des données

Nous conservons vos données personnelles uniquement le temps nécessaire pour atteindre les objectifs pour lesquels elles ont été collectées. Les données relatives à l’exécution d’un contrat seront conservées jusqu’à la fin de la période de garantie légale ou contractuelle applicable, ainsi que des droits associés. 

Une fois cette période écoulée, nous conservons les informations requises par la législation commerciale et fiscale pendant les délais prévus par la loi. En général, cela implique une conservation de dix ans à compter de la date du contrat. Durant cette période, les données seront uniquement utilisées en cas d’audit fiscal.

Les données liées à un compte client seront supprimées dès que l’objectif de leur stockage cesse d’exister ou lorsque vous nous en faites la demande. Toutefois, une suppression anticipée ne peut avoir lieu si ces informations sont encore nécessaires à l’exécution d’un contrat ou si des obligations légales nous contraignent à les conserver plus longtemps.